Lorsque vous déménagez, il y a tant de choses à penser, à planifier et à organiser.
Cependant, un aspect qui reste souvent négligé est celui de la plaque d’immatriculation de votre véhicule.
Doit-on la changer après un déménagement ? Si oui, quels sont les processus requis ?
Ce guide exhaustif répond à toutes vos questions sur le déménagement et l’immatriculation de votre véhicule.
Comprendre le système d’immatriculation
Avant de plonger dans les détails de la modification de la plaque d’immatriculation suite à un déménagement, il est essentiel de comprendre comment fonctionne le système d’immatriculation.
Instauré en 2009, le Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) a remplacé le système précédent basé sur le département de résidence. Avec le SIV, les véhicules conservent le même numéro d’immatriculation à vie, peu importe les changements de propriétaire ou de résidence.
Ainsi, le changement de plaque d’immatriculation n’est pas obligatoire en cas de déménagement. Cependant, cela ne signifie pas que vous n’avez aucune obligation envers l’administration. Il y a des démarches à accomplir, dont la mise à jour de votre certificat d’immatriculation.
Les démarches à suivre après un déménagement
Même si le système d’immatriculation a changé, certaines obligations demeurent en cas de déménagement.
La première étant la mise à jour du certificat d’immatriculation, plus communément appelé carte grise. En effet, l’adresse inscrite sur ce document doit toujours correspondre à votre domicile actuel.
Pour effectuer cette mise à jour, vous pouvez vous rendre sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) et suivre les instructions. Il vous sera demandé de fournir un justificatif de domicile récent. Après validation de votre demande, un nouveau certificat d’immatriculation vous sera délivré, portant votre nouvelle adresse.
Les conséquences d’une non-mise à jour
Vous pourriez être tenté de négliger cette mise à jour de votre certificat d’immatriculation, surtout dans le tourbillon d’un déménagement.
Cependant, ne pas mettre à jour votre adresse peut entraîner des conséquences administratives et financières.
En effet, tout changement d’adresse doit être signalé dans un délai d’un mois. Passé ce délai, vous vous exposez à une amende forfaitaire de 135 €. De plus, en cas de contrôle routier, si l’adresse sur votre certificat d’immatriculation ne correspond pas à votre domicile actuel, vous pouvez être verbalisé.
Ne pas mettre à jour votre adresse peut entraîner des problèmes en cas de vente du véhicule ou de demande de carte grise à votre nom. En effet, l’administration pourrait refuser de délivrer le document si l’adresse n’est pas à jour.
D’autres démarches à effectuer
En plus de la mise à jour de votre certificat d’immatriculation, d’autres démarches sont à effectuer lors d’un déménagement.
N’oubliez pas de signaler votre nouvelle adresse à votre assurance auto. En effet, la prime d’assurance peut varier en fonction de votre lieu de résidence.
Si vous avez un permis de conduire au format carte de crédit, vous devrez mettre à jour votre adresse sur le site de l’ANTS.
Enfin, si vous avez un véhicule de société, n’oubliez pas d’informer votre employeur de votre changement d’adresse.
Même si vous n’avez pas à changer votre plaque d’immatriculation lors d’un déménagement, il est indispensable de mettre à jour votre certificat d’immatriculation dans le délai imparti afin d’éviter des conséquences administratives et financières. De plus, n’oubliez pas les autres démarches à effectuer comme la mise à jour de votre adresse auprès de votre assurance auto et sur votre permis de conduire.
En organisant bien ces différentes démarches, vous profiterez d’un déménagement sans encombre.